Le Congrès des notaires
Contacter
Meriam Barka
Discours d’ouverture du 120e Congrès des notaires de France
Jeudi 26 septembre 2024
Ci-dessous, les discours de la cérémonie d'ouvertiure du 120e Congrès des noatires de France Allocution de Me Sophie Sabot-Barcet 120è Congrès Le Discours de la Présidente Du 120e Congrès Le Discours du Rapporteur Général 120e Congrès
Livret des 12 propositions du 120e Congrès des notaires de France
Jeudi 12 septembre 2024
Communiqué de presse - 12 SEPTEMBRE 2024 12 propositions présentées lors du 120e Congrès des notaires de France à Bordeaux les 25, 26 et 27 septembre 2024 sur le thème : Vers un urbanisme durable Accompagner les projets face aux défis environnementaux Les notaires, présents sur tout le territoire informent et conseillent leurs clients sur les évolutions du droit et notamment sur les obligations liées aux risques climatiques. Chaque année, les notaires de France se réunissent en Congrès, afin de se former et de débattre sur des propositions d’amélioration de la loi sur le thème retenu. Le 120e Congrès des notaires de France survient dans un contexte où l’urgence écologique se fait de plus en plus pressante. Plus que jamais, il devient nécessaire d’adapter le cadre légal actuel aux défis environnementaux. En présence de 4000 participants et d’une soixantaine d’intervenants, 12 propositions seront débattues et soumises au vote des notaires ayant pour objectif d’anticiper les défis environnementaux, de convaincre les acteurs et de réaliser des projets adaptés aux nouveaux modes de vie. Le communiqué de presse complet est dans l'onglet "télécharger" Vous pouvez consultez les propositions ici
INSCRIPTION PRESSE 120e CONGRES DES NOTAIRES DE FRANCE
Jeudi 27 juin 2024
Formulaire à remplir et retourner à meriam.barka.csn@notaires.fr
Discours d’ouverture du 119e Congrès des notaires de France
Jeudi 28 septembre 2023
Retrouvez les discours d’ouverture du 119è Congrès des notaires de France dans l'onglet télécharger
Livret des propositions votées au 118e Congrès des notaires de France
Vendredi 14 octobre 2022
Vous pouvez consulter le livret complet ici
Discours d’ouverture du 118e Congrès des notaires de France
Jeudi 13 octobre 2022
Retrouvez les discours d’ouverture du 118è Congrès des notaires de France de : David Ambrosiano, Président du Conseil supérieur du notariat Thierry Delesalle, Président du 118è Congrès des notaires de France Alexandre Thurel, Rapporteur général du 118è Congrès des notaires de France
Rapport du 118e Congrès des Notaires de France 2022 Parution numérique
Vendredi 1 juillet 2022
« L’ingénierie notariale. Anticiper, conseiller, pacifier pour une société harmonieuse ». rapport-congresdesnotaires.fr* *accès libre et gracieux L’ingénierie notariale est la capacité du notaire à appréhender chaque situation de manière globale en y apportant des réponses adaptées spécifiquement pour chaque personne physique/morale, en tenant compte de ses volontés, de son histoire et de son environnement. Cette contribution du notariat à la pratique juridique couvre trois domaines : l’immobilier, l'entreprise, la famille. Les principales sources de conflits et de contentieux font l’objet d’analyses et de recommandations de stratégies de prévention ou de résolution. Ce travail bénévole est coordonné depuis deux années par Me Alexandre THUREL, avec le soutien du Pr Charles GISJBERS, Université Paris II Panthéon-Assas. Les auteurs sont : #Immobilier : Me Olivier VALARD, Me Laure PASQUIER-MIGNOT, Me Romain ILLHE #Entreprise : Me Frédéric AUMONT, Me Sophie THIBERT-BELAMAN, Me Hubert MROZ #Familles : Me Sébastien COLLET, Me Marjorie GRAND, Me Marion GIRARD-CABOUAT Le directoire est composé de : Me Thierry DELESALLE, Me Laurent ROSE, Me Grégoire MITRY, Me Carole HOUILLON, Me Frédérique STREIT, Mme Elisabeth DUPART-LAMBLIN Afin de limiter l’impact environnemental, la version intégrale est exclusivement numérique. Le lecteur trouvera dans la version papier (parution mi-juillet), une sélection des 1550 pages de l’ouvrage. Ces thèmes sont l’objet du Congrès qui se déroulera des 12 au 14 octobre 2022 durant 3 jours, au moyen de 5 plénières, 34 cours, avec plus de 50 intervenants.
3ème commission du 117e Congrès des notaires de France - Propositions votées
Lundi 27 septembre 2021
3ème commission du 117e Congrès des notaires de France : MODERNISER ET ENCADRER LE CONTRAT DANS LE MONDE NUMÉRIQUE Retrouvez les propositions votées dans l'encadré "télécharger" qui se trouve à droite de cette page.
2ème commission du 117e Congrès des notaires de France - Propositions votées
Samedi 25 septembre 2021
2ème commission du 117e Congrès des notaires de France : VALORISER ET TRANSMETTRE LE PATRIMOINE DANS LE MONDE NUMÉRIQUE Retrouvez les propositions votées dans l'encadré "télécharger" qui se trouve à droite de cette page.
1ère commission du 117e Congrès des notaires de France - Propositions votées
Vendredi 24 septembre 2021
1ère commission du 117e Congrès des notaires de France : PROTÉGÉR LA PERSONNE ET LE CITOYEN DANS LE MONDE NUMÉRIQUE Retrouvez les propositions votées dans l'encadré "télécharger" qui se trouve à droite de cette page.